I. PRODUITS

Les Produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de L'atelier Metta. A ce titre, L'atelier Metta ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de l’épuisement des stocks.

L'atelier Metta apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du client.
Il est possible que le client reçoive à la suite d'une commande une pièce précédemment retournée par une autre personne. Il est précisé que L'atelier Metta n'accepte que le retour de produits intacts et non portés, ces deux conditions étant contrôlées avant la remise en stock des produits retournés.

Produits sur-mesure
Les articles réalisés sur-mesure sont des créations uniques conçues à partir des mesures, spécifications et choix personnalisés du client. Le sur-mesure exige un processus minutieux comprenant des rendez-vous, des essayages et des ajustements. De ce fait, les produits sur-mesure ne peuvent pas être retournés, échangés ou remboursés, conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la Consommation.

II. COMMANDES

La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par L'atelier Metta sur le site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la commande.

Le client peut sélectionner autant de produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier. Le panier récapitule les produits choisis par le client ainsi que les prix et les frais de livraison. Le client pourra librement modifier le panier avant validation de sa commande. La validation de la commande vaut confirmation de l'acceptation par le client des CGV, des produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produit(s), prix, disponibilité du(es) produit(s), quantité…) sera adressé au client par L'atelier Metta. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par L'atelier Metta du contenu de sa commande.

III. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros TVA comprises.
Tous les prix affichés sont calculés et incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable en France ou celle applicable dans le pays de livraison situé en Union Européenne.
L'atelier Metta se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement et du paiement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Le règlement des achats s’effectue soit via Paypal, soit via la plateforme sécurisée de notre prestataire de paiement Stripe.

-- Paypal, protège vos informations bancaires grâce aux meilleures systèmes de cryptage et de prévention des fraudes présents sur le marché. Vos informations financières sont cryptées automatiquement et ne nous sont communiquées à aucun moment. Pour plus d'informations sur Paypal, merci de consulter leur site à l'adresse suivante : http://www.paypal.com/fr

Stripe est une infrastruture de paiement web sécurisée (certifiée PCI niveau 1, le niveau de sécurité le plus élevé) et très efficace. Elle vous permet de payer simplement avec votre numéro de CB sans quitter le site web. Les données sont sécurisées, à aucun moment Stripe et nous mêmes avons accès à ces numéros. Pour plus d'informations sur cette plateforme veuillez consulter leur site à l'adresse suivante : https://stripe.com/fr --

Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à L'atelier Metta vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des produits commandés.

Les données enregistrées et conservées par L'atelier Metta constituent la preuve de la commande et de l’ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Paypal ou Stripe constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le client et L'atelier Metta.

IV. LIVRAISON

Les livraisons sont assurées par les services de La Poste, du lundi au samedi, en fonction de l’option choisie par le client lors de validation de sa commande.
Les frais de Livraison applicables à la commande sont ceux mentionnés sur le site au moment de la commande dans la rubrique « Livraison & retours ».
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise). 

L'atelier Metta livre les commandes dans un délai maximum de principe de vingt (20) jours ouvrés pour une livraison en France Métropolitaine et de trente (30) jours ouvrés pour une Livraison internationale, ce délai étant décompté à compter du premier jour ouvré après la validation de la commande.

Afin que ces délais puissent être respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).

V. DROIT DE RÉTRACTATION - REMBOURSEMENTS ET RETOURS

5.1. Produits standards
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le client non-professionnel dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation auprès de L'atelier Metta, sans avoir à motiver sa décision. 

5.1.1. Modalités d’exercice du droit de rétractation

L’exercice du droit de rétractation doit s’effectuer soit en envoyer un mail à info@lateliermetta.com afin d’annoncer votre retour.

5.1.2. Modalités de retour de la commande dans le cadre du droit de rétractation

Le droit de rétractation s’exerce sans pénalité.
Le client renvoie la commande sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l'article L. 221-21 du Code de la Consommation.
Au-delà de ce délai de quatorze (14) jours, la vente est ferme et définitive. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé. Pour effectuer un retour, selon les instructions envoyés par email.
Le retour des produits commandés en livraison "Standard" est exclusivement à la charge du client. Le retour des produits commandés en livraison "Standard & Retour (+3€)" sera pris en charge par L'atelier Metta, vous recevrez un bon d'expédition après réception de votre demande de retour. Le retour des produits à l'atelier boutique, remis en main propre est accepté. 

5.1.1 Remboursement des produits retournés dans le cadre du droit de rétractation

Le remboursement de la commande par L'atelier Metta s’effectue au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle il aura récupéré les produits objet du retour dans un état conforme aux conditions de retour.

L'atelier Metta effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la commande.
Le remboursement d'une commande réglée avec une carte cadeau ou un avoir, sera remboursée automatiquement en avoir.
A défaut de respect par le client des présentes CGV, L'atelier Metta ne pourra procéder au remboursement des produits concernés. Dans le cas où le produit livré au client est différent du produit commandé ou s’il est livré endommagé, les frais de retour seront à la charge de L'atelier Metta.

5.2. Produits sur-mesure et personnalisés
Les produits réalisés sur-mesure et/ou personnalisés ne sont ni échangeables, ni remboursables, conformément à l’article L.221-28 du Code de la Consommation. Cette disposition s’applique également aux produits modifiés ou ajustés à la demande du client. Toute validation des mesures et des spécifications par le client lors des rendez-vous constitue un accord définitif sur la conception du produit.

5.3. Cas particuliers
En cas de défaut manifeste ou d'erreur dans la réalisation par L'atelier Metta ne respectant pas les choix validés, une intervention peut être proposée pour rectifier le produit (voir article VI)

VI. MODIFICATIONS DES PRODUITS SUR-MESURE

Le processus de création d’un produit sur-mesure implique une collaboration étroite entre le client et L'atelier Metta. Toute demande de modification postérieure à la validation des mesures et spécifications peut entraîner des frais supplémentaires, à la discrétion de L'atelier Metta.

VII. MÉDIATION

En cas de litige non résolu, le client peut contacter le médiateur de la consommation conventionné :
CM2C - 49 Rue de Ponthieu • 75008 PARIS • cm2c.net

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Ces conditions générales de vente régissent les relations entre L'atelier Metta et ses clients. Toute commande passée implique l'acceptation pleine et entière de ces conditions.